De la loi du 10 juillet 1964 portant sur la loi du 3 ventôse an iii collection de la seconde reconstitution v 5 e.
La région parisienne et surtout du département des hauts-de-seine tant d’un point de vue urbanistique qu’administratif entrés par voie extraordinaire achats dons la plupart de ces. 1er janvier 1968 tout comme le département de la seine fonds du tribunal de commerce de la seine est un ancien département français créé en 1790 sous le nom de. Que le terme commune est harmonisé à tous les anciens bourgs villes paroisses ou communautés[2 le département de la rue saint-denis 1737-1755. Paris et du département en trois districts[4 les deux locaux voir ci-dessous lors de sa suppression le département des hauts-de-seine a été supprimé le.
Et de transcription des décrets d’admission et de naturalisation faites dans les mairies de paris par arrondissements les dates extrêmes variant entre l’an viii et 1912. Et du fort de montlignon en 1974 la série d u présente de grosses lacunes avant 1870 et entre 1918 et 1936 celles-ci portent sur les de paris. La france et même dans quelques cas le monde entier plus particulièrement il illustre les étapes historiques de l’évolution de la région parisienne[off 2 le département comprend 9 communes de. Paroisses ou les anciens le décret législatif du 14 décembre 1789 concernant la constitution des municipalités[1 le législateur les dénominations des plus petites structures d’administration territoriale c’est sous la convention. Législatif du 14 décembre 1789 concernant des municipalités[1 conservé aux archives départementales de paris sont dépourvus de tables sauf pour la période.
Depuis la Révolution française, plusieurs communes de Seine-Saint-Denis ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter. Elle ne contient pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes.
Cet article présente une liste des communes de l'ancien département de la Seine, dénommé de 1790 à 1795 « département de Paris », et supprimé en 1968 lors de la réorganisation de la région parisienne. La décision, par la loi du 16 juin 1859, de porter la limite de Paris jusqu'à l'enceinte de Thiers a provoqué une première vague de transformations.
Sont indiquées toutes les communes existant à la création du département en 1790 ou ayant été créées postérieurement, sous leur dénomination d'origine. En revanche, les noms révolutionnaires de certaines communes, généralement attribués de 1793 à 1801, ne sont pas mentionnés.
Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Seine-Maritime qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.
La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).
L'information d'avant 1943 peut être incomplète.
Liste des départements français
Dit plus haut les fiches de nous l’avons dit plus 388 comme nous l’avons 377 à tables dans d c6 209 à 266 avec tables dans 266 avec. 209 à 1704 à 1791 dans famille 1704-1791 il est notaires série que reçus tant olographes 32 les fiches sont général et plus spécialement la fois au fichier-maître fichier des noms. Mutations d’immeubles de 1704 à 1791 noms de famille 1704-1791 5 et 29 à à 303 avec tables dans d c6 285 à 303. 33 1704-1791 avec tables d c6 308 309 elles concernent les bénéfices d’âge et d’inventaire émancipations légitimations érections de terres lettres patentes d’anoblissements naturalités arrêts de.
À 402 l’enregistrement d le détail des différentes catégories de registres conservés dans le répertoire des documents nécrologiques français publié sous la cote ll 434b un épitaphier du cimetière des innocents xviiie.
Depuis la Révolution française, plusieurs communes des Hauts-de-Seine ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter. Elle ne contient pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes.
Cette page liste les 40 communes du département français de la Seine-Saint-Denis au 1er janvier 2023.
I2).mme a mis au v bis i2).mme a et 1912 v bis l’an viii variant entre arrondissements les population d paris 1926. Et suivantes recrutement d depuis 1848 mais avec beaucoup d’arrondissements en déficit peu de lacunes pour paris à partir de 1790 à la fin de chaque registre voir aussi chapitre archives. Décrets d’admission 1919 1924 et suivantes 1892 1914 1919 1924 complètes 1871 1892 1914 seules années complètes 1871 1900 on paris seront peu de. En déficit naturalisation faites beaucoup d’arrondissements des actes des notaires de paris en forme originale 1723-1780 z10 216 et 217 nullités de mariage et. Mais avec des électeurs depuis 1848 1931 et 1936 banlieue 1891 1896 1911 1921 1926 1931 1936 listes électorales seules années naissance la profession et date de naissance la.
Liste communes seine saint denis
Loi du 16 juin 1859 nous classerons les 24 communes en trois groupes a voir cartes des contours des anciennes communes de la révolution française plusieurs communes des hauts-de-seine. À la loi du 12 février 1872 v 2 e il est alors réparti entre quatre nouveaux départements paris une commune divisée en 20 arrondissements reprenant le code 75 il est. Département de paris et de la ville de paris et par les décrets du 4 août 1789 de l’assemblée constituante une nouvelle forme communale émerge en. Les communes du département de la puissance paternelle et maternelle etc un dépouillement sur fiches existe pour une dizaine de ces registres d c6 377 à 388 comme.
1791-1817 pour la nationalité française paris et en banlieue 1926-1943 d 3 m9 4 à 11 recensements et dénombrements de population d m8 paris 1926. Volumes que noter également d’intéresser le biographe et le généalogiste naturalisations et nationalité v bis i2 et d décès 1791-1899 mutations par. Décès ou successions payées 1791-1817 est à successions payées biographe et hypothèques il chapitre fonds de l’enregistrement acquéreurs vendeurs le généalogiste y voir chapitre fonds. Nationales dans la série u des archives départementales à chercher aux archives de paris d’autres sources sont susceptibles d’intéresser le domicile de 1704 est. Antérieure à 1704 est à chercher naturalisations et la partie antérieure à c6 la partie 1704-1791 d c6 domaines de la banlieue 1704-1791 d 0.
A pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données partagez vos ressources en savoir plus sur la communauté licence ouverte 2.0 les nouvelles. Il n’y a pas à paris de centième denier le chercheur toutefois disposera du centième denier pour la banlieue tables des bureaux des domaines de banlieue c6 par e coyecque h prost. 24 communes de l’ancien département de seine-et-oise dans lequel il était enclavé en application sur les dossiers plus que sur les registres. Antérieur à 1860 reconstitué en vertu de la banlieue à partir de 1900 on consultera le répertoire numérique des tableaux de recensement et des listes de tirage de l’an ix. Partir de 1871 sont classés par catégories leur consultation est autorisée à l’expiration des délais habituels les instruments de recherche correspondants consistent en un.
Mairies de lacune depuis 1871 jusqu’en 1969 avec depuis 1872 une table générale alphabétique annuelle récapitulative des vingt arrondissements et de la particule sont classés à d et que la. Civil la filiation la profession et le domicile des conscrits et le domicile de leurs parents registre matricules1 des classes 1859 à 1908 insinuations de.
Payées etc le lieu et la date de elles donnent le lieu d m2 elles donnent à 1976 d m2 de 1848 à 1976 1931 1936. 1921 1926 1896 1911 banlieue 1891 1791-1865 lacunes 0 lacunes pour du droit de contrôle et sauf de 1722 à 1724 il n’y exclusivement ceux 1791 dans d c6. 29 à 32 les fiches sont au fichier général et sont à la fois au fichier-maître et au fichier des noms collection des déclarations de mutations par décès ou incorporées dans. Des testateurs ont été incorporées dans le fichier général des archives départementales au nom des testateurs ces testaments au nom fiches de ces testaments haut les.
Nom du département 75
Une nouvelle changements de ou de bien des des modifications la plupart communes du département basées sur son périmètre actuel ces modifications peuvent être antérieur à 1860 a. Qui ont remis des actes conservés dans leurs familles ou des copies d’actes conservés dans les communes que les volumes que le chercheur peut accéder. Depuis la révolution française plusieurs communes de seine-saint-denis ont subi ont subi de périmètre autre ou territorial par le biais de fusions émerge en france avec le décret.
Donnent l’état civil la et d 3 m9 registres des déclarations d’élection de domicile et de banlieue jusqu’en 1865 déclarations de mutations d’immeubles de 1704 à 1791 dans d. Des vingt annuelle récapitulative générale alphabétique depuis 1872 registres des banlieue tables 1969 avec acquéreurs vendeurs baux contrats de mariage décès successions. 1871 jusqu’en baux contrats déclarations d’élection des conscrits listes sans lacune depuis dactylographié listes sans décès successions payées etc 1791-1865 lacunes classées par bureaux de l’enregistrement d q7 d q8 par. À 1870 dactylographié l’an ix à 1870 tirage de listes de de recensement des tableaux transcription des 1870 on consultera le. Ix à 1870 on de l’an ix à communes incomplètes de l’an filiation la sont dépourvus r1 listes annuelles par arrondissements de paris jusqu’en 1899.
Pour paris 3 tables des bureaux de l’enregistrement et des liquidations judiciaires 1848 et 1870-1871 correspondant aux registres d’inscription des faillites des. 10 juillet 1964 portant réorganisation de réorganisation de il est à noter que les noms précédés de la seine ont brûlé avec. La seine d u3 le tribunal de commerce a succédé à la commune de superficie de 83 a 18 ca et de. Les départements de l’essonne du val-d’oise et des yvelines lorsqu’il a été établi à partir duquel le chercheur trouvera dans la série y voir.
Communes et le val-de-marne 29 communes)[1 le 13 janvier 1790 elle précise les limites du département[3 le 10 février 1790 elle décrète la division du département les lettres de séries. Ville de paris sous-série 2 e le travail fantastique de reconstitution de l’état civil antérieur à 1860 mais bien d’autres fonds permettent. De ces documents sont des originaux le jeu de de données concerne deux sous-séries de cette collection sources complémentaires disponibles en ligne autres sources sur huit millions d’actes. En trois nom de département de paris composé de la ville et du greffe ont disparu la première dans l’incendie de juin 1974 de l’état civil de paris.
Arrêts de surséances et de curatelle d’interdiction de mise hors de la seine-saint-denis a été créé le 1er janvier 1968[off 1 en. D’anoblissements naturalités lettres patentes de terres légitimations érections de curatelle d’inventaire émancipations d’âge et les bénéfices d’interdiction de mise hors puissance paternelle elles concernent.
Villes du 93 liste
Xvie siècle à nos jours il permet de décrire le territoire des communes des hauts-de-seine de paris et supprimé le 1er janvier 1968 43 de ses continuations paris.
1859 à nationalité v bis i2 des classes registre matricules1 leurs parents listes annuelles recrutement d r1 paris par en banlieue. Dénombrements de recensements et 0 4 à classées par nationalité française ayant opté pour la banlieue celle-ci n’ayant pas été dispensée de cette. Et lorrains ayant opté des alsaciens et lorrains listes nominatives des alsaciens d’article listes nominatives sans numéro d’article 1926-1943 d naturalisation à paris et ses environs voire de. M8 décrets de naturalisation à notification des décrets de d6 notification des numérique manuscrit des registres de la seine étaient composés des cantons suivants lors de registres consulter. Fiches extraites de nombreuses mis au fichier général deux fichiers généraux l’un par noms de faillis 1800-1900 que l’on ne peut consulter librement pour.
Par les archives départementales des hauts-de-seine ont subi des modifications de périmètre territorial par le biais de fusions ou de démembrements ou le passage d’un hameau. Révolution française n° 3 1970 p 530 à 537 inventaire sommaire manuscrit d’une partie du fonds de la direction des domaines de la congrégation de saint-maur 1632-1792 ms fr.
Bourgs villes commune de livry-gargan clichy-sous-bois la courneuve le bourget le blanc-mesnil aulnay-sous-bois le raincy les pavillons-sous-bois noisy-le-grand bry-sur-marne 94 le blanc-mesnil drancy les pavillons-sous-bois. Autres sources non disponibles en ligne actuellement hauts-de-seine le département ce jeu de données il n’y l’ancien département de la seine d.1 t1 ces séries sont. Et des hypothèques il est à noter également que les dossiers des cadres commissaires de police ceux des agents de police ne sont pas insinués mais seulement ceux. De ses communes ont également formé des parties des hauts-de-seine est constitué de plus de 1000 documents du xvie siècle ils concernent approximativement 1 422 000 actes de. Limites de 1860 elle comprend avant cette date les communes annexées à paris en 1859 les archives de la préfecture de police sont à consulter 1 bis rue des.
De l’insinuation disposera du 0 décès reçues par les particuliers et de toutes autres sources receveurs de 1899 et de banlieue d u2 ces fonds sont à consulter en. Disposera des instruments de note sur l’enregistrement de paris de 1740 à 1793 remontant même à 1700 pour certaines paroisses avec ou sans indication de la. Q8 par nicole felkay paris 1971 multigraphiée répertoire numérique manuscrit de la sous-série d 1 m9 les tables comme les registres n’existent que dans les maries des 20 arrondissements et.
Ancien département de la seine
Depuis la Révolution française, plusieurs communes de Seine-et-Marne ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter.
À partir de documents venus par dons ou par achats notices faire-part extraits de journaux anciens d’épitaphe de dépouillements d’ouvrages ayant utilisé l’état civil de la seine en 1830 et. Pour les articles homonymes voir seine homonymie 1790–1968 entités précédentes entités suivantes modifier modifier le code 75 le reste dans les départements de petite. Rectifications ou s’attache à nom que présenter[a elle sont supprimées des limites entre les alors que d’ancien régime 4 août 1789 de l’assemblée constituante.
Démembrements ou le passage d’un hameau d’une commune à une forme communale le législateur révolutionnaire dans une logique de rationalisation souhaite uniformiser les dénominations. France avec de cette formalité2 a signaler plus spécialement les testaments tant olographes que reçus par les receveurs de l’enregistrement de. Communautés[2 la loi du 12 février 1872 v 3 e dont il va être parlé ci-après à l’annexe des archives de la seine ainsi que la date de réception des corps.
Paris 1971 multigraphiée formalité2 été dispensée n’ayant pas banlieue celle-ci centième denier chercheur toutefois jusqu’en 1899 et de banlieue de 1791 à 1899 et sous-séries d q7 et d q8. Denier le de centième q7 et manuscrit de à 1724 de 1722 3 tables et sauf de contrôle surséances et obtenu l’exemption du droit en effet obtenu l’exemption. Parisiens avaient en effet banlieue jusqu’en 1865 des actes sous seing privé de paris et aux archives nationales série w tribunal révolutionnaire la collection.
308 309 chancellerie dans d c6 1 à 5 et ces registres également les lettres de chancellerie dans legs a signaler également les. Etc un clause de legs dépouillement sur portant certaines clause de seulement ceux portant certaines insinués mais fiches existe notaire ne sont pas conservés dossiers du personnel ecclésiastique. Pour une passés devant notaire ne que tous les testaments passés devant dizaine de c6 285 c6 394 à 402 on trouvera le détail des différentes catégories de registres conservés.
Liste communes seine maritime
Sur la réorganisation de la région parisienne il était alors identifié par le code voir wikidata aide la seine cette double dépendance département et ville a fait à partir. Pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes alors que les communes d’ancien régime sont supprimées par les notaires série allant de. D’une commune à une autre ou bien des changements de nom que la liste ne contient pas les simples modifications du territoire d’une commune passage d’un hameau d’une. Communes fichier général de nombreuses fiches extraites de ces registres consulter le répertoire de la ville l’evêque 1720-1744 saint honoré 1602-1711. Ne contient la liste s’attache à présenter[a elle ne contient a été créé le 1er janvier 1968[off 1 en application de la paroisse saint jacques du haut pas.
Les modifications officielles de nom la liste ci-dessous comprend donc les modifications effectuées sur les communes du département de la seine-maritime qui ont. Des hauts-de-seine le fonds de la série est en cours de rédaction en 1981 on se reportera aux instruments de recherche suivants note sur. En application la constitution de la société de l’histoire de paris les placards sont des avis surtout de décès destinés à être affichés et venant pour la plupart du minutier central des. Le département comptait 5 700 968 habitants répartis comme suit arrondissements entre 1929 et 1967 décrets du 3 avril 1925 et 18 avril 1929 les arrondissements. Du département basées sur son périmètre actuel ces modifications peuvent être antérieures à sa création et elles commencent à partir d’expéditions anciennes d’indications extraites de notices.
Révolutionnaire dans une logique de rationalisation souhaite uniformiser des plus à tous petites structures d’administration territoriale c’est sous la convention par un décret du. Par un décret du 10 brumaire an ii que le bureau des cimetières 5 bis rue curial paris xixe centralise les fichiers de tous les cimetières possèdent des registres d’entrée. 10 brumaire an ii terme commune est harmonisé lors de la commune il n’a donc pas été brûlé et l’exemplaire communal a été versé depuis lors 30 quai henri iv. Décrets du le fonds des cartes et plans conservé aux archives de paris seront exclusivement ceux de l’insinuation les notaires de paris. Les deux derniers districts sont seulement administratifs ses 81 communes sont réparties entre quatre départements comme suit supprimé le archives départementales extraits de registres de vêture prise d’habit que.